Mentions légales

Éditeur du site

CGC
Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1 000 €
Siège social : 37B rue du Docteur Gronich – 40220 Tarnos
RCS Dax : 983 956 525
N° TVA intracommunautaire : FR 22 983 956 525
Présidente : société KODIAK, SAS, RCS Dax 982 748 675
Email : contact@web-pulse.fr

Directeur de la publication

Le représentant légal de la société KODIAK, en sa qualité de Présidente de CGC.

Hébergement

Railway Corp.
548 Market St #46895 — San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site : railway.app

Stockage des médias : Amazon Web Services (AWS S3) — région Europe (eu-north-1, Stockholm).

Service proposé

Le site www.web-pulse.fr propose un service logiciel en mode SaaS dénommé Web Pulse, destiné aux clubs sportifs et fédérations, pour l'édition de sites web vitrine, la gestion de contenu (articles, stages, calendrier compétitions), l'espace adhérent et les modules métier sport-spécifiques (voile, rugby, pelote basque). Chaque club Client dispose de son propre site, accessible sur son nom de domaine.

Les conditions de souscription et d'utilisation sont définies dans les Conditions Générales de Vente.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site et dans la solution (textes, images, code source, marque, logo, charte graphique) sont la propriété exclusive de SAS CGC ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de SAS CGC.

Les contenus créés par les Clients à l'aide de la solution (textes, articles, photos, logos de club) demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs.

Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité. SAS CGC agit en qualité de responsable de traitement pour les données collectées dans le cadre du site vitrine, et en qualité de sous-traitant pour les données traitées dans la solution pour le compte de ses Clients.

Toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, d'opposition et de limitation du traitement, à exercer auprès de contact@web-pulse.fr. Une réclamation peut également être adressée à la CNIL.

Technologies utilisées

• Next.js — framework React (MIT License)
• Payload CMS — back-office de gestion de contenu (MIT License)
• PostgreSQL — base de données relationnelle
• Redis — cache applicatif et rate-limiting
• AWS S3 — stockage des médias (Europe)
• Intelligence artificielle générative — pour le chatbot des sites Clients

Limitation de responsabilité

SAS CGC ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de la solution, dans les limites définies par les CGV. Les contenus générés par l'intelligence artificielle (chatbot, suggestions éditoriales) sont fournis à titre d'aide et doivent faire l'objet d'une relecture avant publication.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Dax.

Contact

Pour toute question : contact@web-pulse.fr.